EQUIPE DU CDI

 
 

Professeur de droit public

Directeur du Centre de droit international

Directeur du Master droit européen, international et comparé

Responsable du parcours Master 2 recherche droit international public

 

Stéphane DOUMBE-BILLE


Contributions à un ouvrage :

  1. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Les transformations au Cameroun : un processus d'élargissement prudent », in Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique, Presses de l’Institut d’études politiques de Toulouse, 1995.

  2. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Les mécanismes de suivi de la mise en oeuvre du développement durable », in R.MEHDI   et S. MALJEAN-DUBOIS (Dir.), Les Nations Unies et la protection de l'environnement : la promotion du développement durable, Pedone, 1999, p.p. 103 et s.

  3. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « L’article 10 », in J.-P. COT et A. PELLET (Dir.), La Charte des Nations Unies : commentaire articles par articles, Economica

  4. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Agenda 21 et le cadre institutionnel », in Vers un nouveau droit de l’environnement, Limoges, CIDCE, 2003.


Mélanges :

  1. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « La contribution à la protection de la nature » in 20 ans de protection de la nature en l’honneur du professeur M. DESPAX, PULIM, 1997.

S. DOUMBÉ-BILLÉ, « droit international et développement durable » in Les hommes et l’environnement, en l’honneur de A. KISS.


Articles dans des revues :

  1. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Au service de la gestion locale », Courrier de la Planète, N°60.

  2. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Le droit international et la Charte », Revue juridique de l'environnement, 2005, NS, pp. 191-198.

  3. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « La nouvelle convention africaine de Maputo sur la conservation de la nature et des ressources naturelles », Revue juridique de l'environnement, 2005, p.5-17.

  4. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Les droits économiques, sociaux, environnementaux et culturels pour le développement durable », Liaison énergie francophonie, 2004, N°64 , p.72-77.

  5. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieux, à propos de la nouvelle frontière », Actualité juridique droit administratif, 1993, pp.3-12.

  6. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Evolution des institutions et des moyens de mise en oeuvre du droit international de l'environnement et du développement », R.J.E. no.1, 1993.31

  7. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Vers un nouveau droit international? », Revue L'évènement européen, no. spécial, Environnement, développement, coopération, sept/oct. 1993, pp.245 et s.

  8. S.DOUMBÉ-BILLÉ, A. KISS, « La Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement », A.F.D.I. 1992.82

  9. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « L’élection en droit administratif », Revue du Droit Public, 1992, pp.1065-1102.

  10. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « La justice judiciaire dans la jurisprudence du Conseil d’Etat et du Conseil constitutionnel depuis 1958 », Revue du Droit Public, 1986, pp.345-394.

  11. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Constitution et le droit de l’environnement », Recueil de Cours de l’académie de droit international de Tunis.

S. DOUMBÉ-BILLÉ, « La convention de paris de 1994 sur la désertification », Le droit international face à l’éthique et à la politique de l’environnement, SEBES, 1996.


Interventions dans des colloques ou sommets

  1. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Le droit de l’environnement et l’adaptation aux changements planétaires », Sommet de Johannesburg

  2. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « L’Assistance consulaire », in S. DOUMBÉ-BILLÉ et H. GERARI, La protection consulaire, Journée d’étude de la SFDI, Pedone, Paris, 2006

  3. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « Force du droit et droit de la force en droit international de l’environnement », R. BEN ACHOUR et S. LAGHMANI (dir), Le droit international à la croisée des chemins : force du droit et droit de la force, Sixième rencontre internationale de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, Paris, Pedone, 2004.

  4. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « La genèse de l’ère écologique » in J.FROMAGEAU et M. CORNU, La genèse du droit de l’environnement, L’Harmattan, 2001.

  5. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « La mise en œuvre du Droit international de l’environnement par le juge national », Conférence des présidents de cours suprêmes des Etats francophones d’Afrique sur la contribution du droit au développement durable, Colloque 2005

  6. S.DOUMBÉ-BILLÉ, « La forêt à l’aube du XXI° siècle : le cadre international », in La forêt à l’aube du XXI° siècle : aspects politiques et juridiques, Colloque de Paris du 5 et 6 décembre 2002.

S. DOUMBÉ-BILLÉ, « Les droits économiques, sociaux, environnementaux et culturels pour le développement durable », Liaison Energie-franconphonie, N°64/2004/3, p.72-77.


Etudes pour le compte d’organisations internationales :

S. DOUMBÉ-BILLÉ, Droit international de la faune et des aires protégées : importances et implications pour l’Afrique, étude juridique de la FAO en ligne, septembre 2001.


Ouvrages :

  1. S.DOUMBÉ-BILLÉ, M. PRIEUR, Recueil francophone des textes internationaux en droit de l’environnement, Agence Universitaire de la francophonie, Paris, 2002.

S. DOUMBÉ-BILLÉ, M. PRIEUR, Droit, forêt et développement durable, Bruylant, 1998.